Ordre du jour du prochain conseil communautaire

Prochain Conseil communautaire : 29 juin

Ordre du jour

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Modification du nombre de vice-présidents et d’autres membres du bureau
   Élection des vice-présidents et désignation des membres du bureau supplémentaire

   FINANCES

2. Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
3. Attribution du fonds de concours intercommunal à la commune de Celles pour la création de logements communaux, sociaux et intergénérationnels : Phase 1 : Etudes et travaux de structures : Sécurisation / Consolidation / Cristallisation / Conservation du patrimoine bâti
4. Approbation des comptes de gestion pour l’année 2025
5. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget principal
6. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe Office de tourisme
7. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe Camping Intercommunal Baie des Vailhés
8. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe Office de commerce, de l’industrie, de l’artisanat et de l’agriculture
9. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe ZAE-PAE
10. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe extension ZAE les Rocailles
11. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe du service de l’eau potable
12. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe du service de l’assainissement collectif
13. Approbation du compte administratif de l’année 2025 du budget annexe du service de l’assainissement non
    collectif
14. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget principal
15. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe Office de tourisme
16. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe Camping Intercommunal Baie des Vailhés
17. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe Office de commerce, de l’industrie, de l’artisanat et de l’agriculture
18. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe ZAE PAE
19. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe ZAE Extension les Rocailles
20. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe du service de l’eau potable
21. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe du service de l’assainissement collectif
22. Affectation des résultats de l’année 2025 du budget annexe du service de l’assainissement non collectif
23. Actualisation des autorisations de programme et d’engagement et des crédits de paiement correspondants sur le budget  principal de l’année 2026
24. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget principal
25. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe de l’Office de tourisme
26. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe Camping intercommunal baie des Vailhés
27. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe de l’Office de commerce, de  l’industrie, de l’artisanat et de l’agriculture
28. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe ZAE-PAE
29. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe ZAE Extension les Rocailles
30. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe du service public de l’eau potable
31. Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe du service public de l’assainissement collectif
32.  Adoption du budget supplémentaire de l’année 2026 du budget annexe du service public de l’assainissement non collectif

    HABITAT URBANISME PATRIMOINE

33. Approbation de la candidature du Service express régional métropolitain (SERM) Montpellier Méditerranée en vue de l’obtention, au dispositif national, du statut de SERM
34. Réservation de subvention dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain
35. Réservation de subventions dans le cadre du Pacte territorial Hérault Renov’

    CULTURE

36. Convention de partenariat et attribution d’une subvention pour l’édition 2026 du festival Roc Castel à l’association Larzac Village d’Europe

    TRANSITION ÉCOLOGIQUE

37. Confirmation du retrait du Syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau Orb et Gravezon

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

38. Désignation des représentants au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ)
39. Désignation des représentants aux conseils d’écoles

    RESSOURCES HUMAINES

40. Modification du tableau des effectifs

    MOTION

41. Motion rappelant les engagements pris quant à la fermeture du site de Soumont en 2031