Les actes administratifs

Délibérations du Conseil communautaire

• Prochaine séance du Conseil communautaire

• Délibérations de la dernière séance du Conseil communautaire du 9 mars 2023
  Liste des délibérations du Conseil communautaire du 9 mars 2023 01 Actualisation des adhésions à la Fédération ADN Tourisme et à l'Office de tourisme et des congrès de Montpellier Méditerranée Métropole 02 Reconduction de la convention de participation à l'Agence de développement touristique Hérault Tourisme pour l'adhésion au système d'information touristique de l'Hérault pour la période 2023 à 2025 03 Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du Grand Site Salagou-Cirque de Mourèze 04 Désignation du représentant suppléant au Président, représentant d'office, au Conseil syndical du Syndicat mixte du Grand Site Salagou-Cirque de Mourèze 05 Attribution de subvention aux projets portés par les acteurs culturels du territoire Lodevois et Larzac dans le cadre de l'édition de l'année 2023 de la manifestation Printemps des poètes 06 Convention de partenariat et attribution d'une subvention pour l'édition de l'année 2023 du festival Roc Castel à l'association Larzac Village d'Europe 07 Convention de partenariat et attribution d'une subvention pour l'édition de l'année 2023 de Remise à Neuf à l'association Scène autres idées 08 Approbation de deux procès-verbaux de récolement pour l'année 2022 des collections du musée de Lodève 09 Approbation de la convention avec l'Association des conservateurs et personnels scientifiques des musées d'Occitanie pour la plateforme du réseau des musées d'Occitanie et l'avenant n°1 10 Actualisation de l'adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Hérault 11 Convention pour la valorisation de l'archéologie et l'histoire du territoire avec le Groupe archéologique Lodévois pour l'année 2023 12 Réservation de subventions dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 13 Réservation de subventions dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de renouvellement urbain 14 Avis sur projet de prolongation de permis d'exploiter un gîte géothermique dit "d'OLMET" par la société Les serres du Lodévois, situé lieux-dits Marinette à Lodève, Grand Champ à Le Puech et Saint Fulcran à Olmet et Villecun 15 Acquisition des parcelles cadastrées AK130 situées au lieu-dit La Baume Auriol sur la commune de Saint Maurice Navacelles 16 Cession de la parcelle issue de la division foncière de AK397, au Conseil départemental de l'Hérault, dans le cadre des biens de retour de la zone d'activités commerciales Entrée de ville sur la Commune de Lodève 17_Approbation des principes du nouveau schéma de collecte des déchets 18 Retrait de la Commune de Camplong du Syndicat intercommunal d'assainissement et d'eau Orb et Gravezon 19 Contrat avec l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse relatif au rattrapage structurel des collectivités territoriales présentes en zone de revitalisation rurale de 2023 à 2024 20 Adhésion au fonds de solidarité logement auprès du Conseil départemental de l'Hérault pour la gestion des compétences de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2023 21 Mise à disposition d'un agent de l'administration générale de la Communauté de communes auprès de la Commune de Lodève 22 Mise à disposition d'un agent du service financier de la Communauté de communes auprès de la Commune de Lodève 23 Mise à disposition d'un agent du service des ressources humaines de la Commune de Lodève auprès de la Communauté de communes 24 Modification des effectifs 25 Motion de soutien pour le maintien du Centre d'accueil et de permanence des soins de Lodève

• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2022
  Procès-verbal du 17 février 2022 - CC Procès-verbal du 24 mars 2022 - CC Procès-verbal du 28 avril 2022 - CC 1/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 2/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 3/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 4/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC Procès-verbal du 2 juin 2022 - CC Procès-verbal du 15 septembre 2022 - CC Procès-verbal du 20 octobre 2022 - CC Procès-verbal du 8 décembre 2022 - CC Procès-verbal du 19 décembre 2022 - CC

• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2021
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Délibérations du Bureau communautaire

• Délibérations de la dernière séance du Bureau communautaire
  2 février 2023 - Liste des délibérations du Bureau communautaire 01 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Hérault pour l'aménagement des sites de pratiques de randonnées 02 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Hérault pour le poste de chef de projet petite ville de demain dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement urbain de Lodève 03 Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le fonctionnement du guichet renov'occitanie pour l'année 2023

• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2022
  10 novembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 29 septembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 8 septembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 9 juin 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 3 mars 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 6 janvier 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire

• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2021
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Décisions du Président

• Décisions du Président de l'année 2023
  032 Clôture de la régie d'avances et de recettes Centrale de réservation du musée 031 Convention temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Les rouges coquelicots dans le cadre de leur participation à la manifestation du Printemps des poètes en Lodevois et Larzac de 2023RougesCoquelicots 030 Convention temporaire du domaine public de la mégisserie avec Nicolas Berland FOIX dans le cadre de sa participation à la manifestation du printemps des poètes en Lodevois et Larzac de 2023Foix 029 Fixation des tarifs de la régie de recette de la boutique de l'Office de tourisme intercommunal de Lodève 028 Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'eau pour l'année 2023 027 Contrat relatif à l'assistance au maintien en condition de sécurité avec la société Devensys Cybersécurity 026 Contrat relatif à la surveillance des incidents de cybersécurité avec la société Devensys Cybersécurity 025 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-41 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 024 Convention de partenariat avec l'association Radio Lodève pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 023 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 022 Convention de partenariat avec l'association Radio Pays d'Hérault pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 021 Don d'empreintes fossiles par l'État 020 Don de deux ossements par Jacques GARRIC au musée de Lodève 019 Don de fossiles par Michèle VARENNE au musée de Lodève 018 Convention d'occupation du domaine public des bureaux R1-34 et R1-40 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'entreprise à but d'emploi L'abeille verte 017 Don d'un fossile de piste batrachichnus salamandroides par Luc DAVID au musée de Lodève 016 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-36 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 015_Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Le Théâtre du présent du 27 février au 3 mars, du 6 au 7 mars et du 9 au 10 mars, du 18 au 19 mars et le 20 mars 2023 014 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association La part du zèbre du 23 au 24 février 2023 et du 4 au 5 mars 2023 013 Convention d'occupation annuel de la mégisserie, espace cuisine indépendante équipée, avec l'association Le champ des possibles jusqu'au 31 décembre 2023 012 Attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un bâtiment d'accueil de loisir périscolaire et de restauration à Saint Jean de la Blaquière 011 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Sites et cités remarquables pour l'année 2023 010 Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2023 009 Renouvellement de l'adhésion à l'Agence départementale Hérault ingénierie pour l'année 2023 008 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour l'année 2023 au titre de l'activité Cycle de l'eau : petit et grand cycle de l'eau 007 Modification de la régie d'avances du service intercommunal des eaux du Lodèvois et Larzac 006 Souscription d'une ligne de trésorerie pour le budget annexe du service public de l'assainissement pour l'année 2023 à la Caisse d'épargne d'un montant de trois cent mille euros 005 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec la structure SCIC IFAD les lundis 9 et 16 janvier, le lundi 6 et le mardi 7 février 2023 004_Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Scènes des trois tours du lundi 23 au dimanche 29 janvier 2023 003_Avenant n°2 au lot n°2 création d'une station d'épuration du marché de travaux pour la construction de la station d'épuration pour le hameau de Madières, commune de Saint-Maurice-Navacelles 002_Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'extension de la micro-crèche Les Boskinous sur la Commune de Le Bosc 001_Dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme pour la transformation de l'ancienne bibiliothèque municipale en administration et ateliers du musée Fleury à Lodève 016 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-36 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 018 Convention d'occupation du domaine public des bureaux R1-34 et R1-40 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'entreprise à but d'emploi L'abeille verte 022 Convention de partenariat avec l'association Radio Pays d'Hérault pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 023 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 017 Don d'un fossile de piste batrachichnus salamandroides par Luc DAVID au musée de Lodève 019 Don de fossiles par Michèle VARENNE au musée de Lodève 020 Don de deux ossements par Jacques GARRIC au musée de Lodève 024 Convention de partenariat avec l'association Radio Lodève pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 025 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-41 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 010 Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2023 011 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Sites et cités remarquables pour l'année 2023 012 Attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un bâtiment d'accueil de loisir périscolaire et de restauration à Saint Jean de la Blaquière 013 Convention d'occupation annuel de la mégisserie, espace cuisine indépendante équipée, avec l'association Le champ des possibles jusqu'au 31 décembre 2023 014 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association La part du zèbre du 23 au 24 février 2023 et du 4 au 5 mars 2023

• Décisions du Président de l'année 2022
  Location de licences GESPAGE avec la société TOSHIBA Centre Est Méditerranée 113 _ Location-maintenance de copieurs multifonctions libre-service noir et blanc et noir et blanc/couleur _ prestations associés et annexes avec la centrale d'achat l'UGAP Don de Monsieur Michel CAUBEL au musée de Lodève Don de la commune de Brénas au musée de Lodève Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du logiciel AIRS DELIB ESSENTIEL CCDC 221201 109 ConvODP Megisserie CPH CCDC 221201 108 ConvODP Megisserie TraitsUnion CCDC 221201 107 Contrat ICM Opendemandes CCDC 221201 106 Avenant ConvODP BaseSalagou Convention de partenariat avec l'association SCALB dans le cadre du salon des artisans Convention d'occupation temporaire du Cellier des chanoines par Dominique TIMSIT dans le cadre du salon des artisans Convention de partenariat avec les associations Vis Explo et Céladon au titre d'actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec la compagnie L'Appel du pied du lundi 14 au jeudi 17 novembre 2022 Réalisation d'un prêt à taux fixe d'un montant de quatre cent mille euros auprès de la Banque postale Réalisation d'un prêt à taux fixe d'un montant de trois cent mille euros auprès de la Banque postale 099-Avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau d'adduction d'eau potable Sources Payrol _ Le Tos CCDC 221107 098 Tarifs Regie CentraleResa CCDC 221107 097 Tarifs Regie OT CCDC 221107 096 MAD Megisserie ChampPossibles CCDC 221107 095 Adhes IDF CCDC 221028 094 Reconduction Tresorerie BanquePostale CCDC 221019 093 ConvODP Megisserie LesPasPerdus CCDC 221019 092 Tarifs Regie Salon CCDC 221019 091 Don OeuvresMusee Rouvier CCDC 221019 090 Don OeuvresMusee Cohen CCDC 221019 089 Don OeuvresMusee Kundura CCDC 221019 088 Depot OeuvresMusee Lechelon CCDC 221019 087 Depot OeuvresMusee DiVenanzio CCDC 221019 086 Avenant1 AccordCadre TraitementBouesSTEP CCDC 221004 085 Cotis AMF CCDC 220921 084 ConvODP Megisserie CollectiveB CCDC 220921 083 ConvODP Megisserie PartZebre CCDC 220921 082 ConvODP Megisserie Morosophes CCDC 220908 081 ConvODP Baume FreeMobile CCDC 220823 080 Contrat Agysoft CCDC 220816 079 AttribMarche RipisylveLergue CCDC 220816 078 Avenant1 Marche STEPLeCaylar CCDC 220816 077 ConvMecenat Estournet CCDC 220816 076 DepotPA EspPublics Navacelles CCDC 220816 075 ProtocoleTransactionnel CCDC 220801 074 Marche Avenant5 MoeEspPublicsNavacelles CCDC 220801 073 Marche Avenant1Lot2 STEP StMaurice CCDC 220729 072 AttribMARCHE MissionTopoStJean CCDC 220720 071 AttribMarche STEPLeCaylar CCDC 220713 070 Adhes MediationEau CCDC 220713 069 MAD VehiculeOM MLOD CCDC 220705 068 AttribMarche TransportOeuvre Musee CCDC 220705 067 MARCHE Avenant2Lot3 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220705 066 MARCHE Avenant3Lot2 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220705 065 MARCHE Avenant3Lo13 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220703 064 LigneTreso CaisseEpargne CCDC 220623 062 CONV Mecenat LOCOMA CCDC 220623 061 CONV Mecenat SLA CCDC 220622 060 Avenant1 Marche SeuilPiscine CCDC 220622 059 Avenant1 Marche StepUsclas CCDC 220614 058 Depot Gaillac Musee CCDC 220614 057 Conv ODP EMCB APSH34 CCDC 220614 056 Tarifs Regie Musee CCDC 220614 055 Conv Mecenat MUM CCDC 220608 054 Avenant1 Marche TransportMusee Auburtin CCDC 220608 053 Don Musee AMIGUES CCDC 220608 052 Don Musee HENRIOT CCDC 220608 051 Don Musee VANDERSTEEG CCDC 220608 050 Don Musee CHABRIER CCDC 220608 049 Don Musee MATTEI CCDC 220608 048 Don Musee LOTIRON CCDC 220608 047 Don Musee PICAUD CCDC 220608 046 Conv ODP Megisserie OeuvreEau CCDC 220602 045 Conv ODP Megisserie AnonimaTeatro CCDC 220602 044 Conv ODP CellierEMCB DeNERCY CCDC 220530 043 AttribMarche TerassementReseaux CCDC 220516 042 ModifRegie Musee CCDC 220510 041 AttribMarche CatalogueMusee CCDC 220502 040 AttribMarche EntretienAssainiss CCDC 220502 039 AttribMarche MoeTravauxSeuilParlatges CCDC 220502 038 MADmegisserie ChampsPossibles CCDC 220420 037 CONV LabelVignoblesDecouvertes CCDC 220420 036 EsterJustice VALLET MOULIN CCDC 220420 035 Don OeuvresMaxTheron CCDC 220420 034 CONVodp Megisserie TheatrePresent CCDC 220420 033 Tarifs RegieMusee CCDC 220330 032 LigneTreso CreditAgricole CCDC 220330 031 Adhes MediationEau CCDC 220330 030 Adhes FNCCR CCDC 220330 029 Avenant1Marche Facades CCDC 220328 028 AttribMarche CatalogueMusee CCDC 220328 027 Adhes HeraultIngenierie CCDC 220324 026 CONV ReseauMuseesOccitanie CCDC 220323 025 AttribMarche GraphismeMusee CCDC 220323 024 CONVpret OeuvresReims CCDC 220322 023 Adhes TZCLD CCDC 220321 022 CONVmandat PassNumeriques CCDC 220318 021 CONVodp Megisserie PartZebre CCDC 220318 020 CONVmecenat SerresStAndre CCDC 220318 019 CONVodp Megisserie AnonimaTeatro CCDC 220316 018 AttribMarche Lot5 RestauChapelleStFulcran CCDC 220302 017 RadioLodeve CCDC 220223 016 MAD Megisserie TRAITS UNION CCDC 220223 015 MAD Megisserie NBERLAND FOIX CCDC 220223 014 MAD Megisserie TheatreDuPresent CCDC 220217 013 AttribMarche MOE CreaTraitementEaux Therondel CCDC 220203 012 MARCHE Etude Marguerite StJean CCDC 220128 011 Don LesBoskinous CCDC 220128 010 Adhesion AMF CCDC 220124 009 MAD Confluence Resurgence CCDC 220124 008 Conv GestionFibreOptique HotelEntreprise Soubes CCDC 220124 007 MAD Megisserie TheatreDuPresent CCDC 220121 006 Marche Lot1et2 StationEpuration UsclasDuBosc CCDC 220118 005 MAD Barral MouvementRuralHerault CCDC 220119 004 MARCHE OPAHRU Urbanis CCDC 220111 003 Marche Lot1et2 Vehicules CCDC 220111 002 MAD Megisserie CREACTION CCDC 220103 001 Marche StationEpuration StMaurice

• Décisions du Président de l'année 2021

Arrêtés du Président

• Arrêtés du Président de l'année 2023
  004 La délégation de fonction à Monsieur Bernard JAHNICH : Prévention et gestion des risques

• Arrêtés du Président de l'année 2022
  CCAR 221206 013 BureauVote ElectionsCST CCAR 220623 008 Deleg PresCIID CCAR 220503 006 Deleg JeromeVALAT CCAR 220426 005 Deleg ValerieROUVEIROL CCAR 220426 004 Deleg GaelleLEVEQUE CCAR 220114 001 ODP Travaux PAE

• Arrêtés du Président de l'année 2021
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