Les actes administratifs

Délibérations du Conseil communautaire

• Prochaine séance du Conseil communautaire

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• Délibérations de la dernière séance du Conseil communautaire du 11 juillet 2024

  Liste des délibérations du Conseil communautaire du 10 octobre 2024 01 Prise d'acte du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif 02_Prise d'acte des procès-verbaux de transfert des biens, des actifs et des passifs des communes membres de la Communauté de communes dans le cadre du transfert des compétences de l'eau potable et de l'assainissement collectif opéré le 1er janvier 2021 03 Conventions type pour les travaux d'intérêt général et d'urgence dans le cadre de la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations 04 Convention pour l'année 2024 relative à la mission de coordination départementale des gens du voyage dans le cadre du schéma départemental d'accueil et d'habitat sur la période de 2018 à 2024 05 Convention de participation par la Commune de Lodève au financement du volet technique du permis de louer sur le centre ancien de Lodève 06 Convention relative aux modalités d'accès aux données de la cartographie nationale de l'occupation du parc social 07 Réservation de subventions complémentaires dans le cadre de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain 08 Approbation de l'acte d'engagement de la charte des lieux d'accès multimédia du Conseil départemental de l'Hérault pour l'année 2024 09 Conventions pluripartites pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature à l'appel à projets dit ACTEE 10 Participation au financement de l'école de musique de Lodève 11 Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024 12 Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Commune de Lodève pour la fourniture de produits d'entretien, de consommables et de matériel d'entretien 13 Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Commune de Lodève pour la vérification périodique et réglementaire des bâtiments, équipements et engins 14 Ajustement de la subvention d'équilibre de l'année 2024 au budget du Centre intercommunal d'action sociale et attribution d'une subvention d'investissement 15 Modification des durées d'amortissements 16 Création du budget annexe Extension ZAE les Rocailles 17 Création du budget annexe Camping intercommunal baie des Vailhés assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée 18 Attribution d'un fonds de concours exceptionnel à la commune du Bosc 19 Mise à disposition du personnel au poste de conseiller en gestion à la Commune de Lodève 20 Mise à disposition du personnel au poste d'assistant de direction du pôle ressources à la Commune de Lodève 21 Mise à disposition du personnel au poste d'assistant de direction du pôle services à la population et cohésion du territoire à la Commune de Lodève 22 Mise à disposition du personnel au poste de gestionnaire administratif et financier à la Commune de Lodève 23 Mise à disposition du personnel au poste de cheffe du service éducation et nettoyage des locaux de la Commune de Lodève de la Commune de Lodève 24 Modification des effectifs 25 Participation à la protection sociale complémentaire

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• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2024

  Procès-verbal du 7 mars 2024 - Conseil communautaire Procès-verbal du 25 avril 2024 - Conseil communautaire Procès-verbal du 30 mai 2024 - Conseil communautaire Procès-verbal du 11 juillet 2024 Conseil communautaire Procès-verbal d'installation du Conseil communautaire du 10 octobre 2024

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• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2023

  Procès-verbal du 9 mars 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 13 avril 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 15 juin 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 4 juillet 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 21 septembre 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 30 novembre 2023 - Conseil communautaire Procès-verbal du 14 décembre 2023 - Conseil communautaire

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• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2022

  Procès-verbal du 17 février 2022 - CC Procès-verbal du 24 mars 2022 - CC Procès-verbal du 28 avril 2022 - CC 1/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 2/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 3/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC 4/4-Procès-verbal du 30 juin 2022 - CC Procès-verbal du 2 juin 2022 - CC Procès-verbal du 15 septembre 2022 - CC Procès-verbal du 20 octobre 2022 - CC Procès-verbal du 8 décembre 2022 - CC Procès-verbal du 19 décembre 2022 - CC

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• Procès-verbaux du Conseil communautaire de l'année 2021

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Délibérations du Bureau communautaire

• Délibérations de la dernière séance du Bureau communautaire

  Liste des délibérations du Bureau communautaire du 7 novembre 2024 01_Approbation des demandes de subventions auprès des différents partenaires pour l'année 2025  02 Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse et du Conseil départemental de l'Hérault pour la réalisation des travaux de la phase 1 de la réhabilitation des réseaux eau potable et mise en séparatif du réseau unitaire route départemental 609 avenue Henry de Fumel sur la Commune de Lodève  03 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse pour le projet TempEAUKarst sur le fonctionnement hydrologique et thermique du bassin versant karstique de la Lergue  04 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse pour le projets de sept stations hydrométriques sur le réseau karstique dans le cadre de l'observatoire des karsts  05 Demande de subvention auprès de la Direction départemental des territoires et de la mer de l'Hérault pour l'étude sur le risque d'inondation à la confluence entre la Lergue et l'Aubaygues dans le cadre du programme d'actions de prévention des inondations de l'Hérault sur la période de 2023 à 2028  06 Demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour l'étude sur le risque d'inondation à la confluence entre la Lergue et l'Aubaygues dans le cadre du programme d'actions de prévention des inondations de l'Hérault sur la période de 2023 à 2028  07 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l'Hérault pour l'étude sur le risque d'inondation à la confluence entre la Lergue et l'Aubaygues dans le cadre du programme d'actions de prévention des inondations de l'Hérault sur la période de 2023 à 2028 

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• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2024

  1er février 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 14 mars 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 11 avril 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 23 mai 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 13 juin 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 12 septembre 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire 3 octobre 2024 - Procès-verbal du Bureau communautaire

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• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2023

  2 février 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire 6 avril 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire 4 mai 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire 29 juin 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire 7 septembre 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire 4 octobre 2023 - Procès-verbal du Bureau communautaire Procès-verbal du 23 novembre 2023 - Conseil communautaire

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• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2022

  10 novembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 29 septembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 8 septembre 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 9 juin 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 3 mars 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire 6 janvier 2022 - Procès-verbal du Bureau communautaire

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• Procès-verbaux du Bureau communautaire de l'année 2021

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Décisions du Président

• Décisions du Président de l'année 2024

  001 Contrat de maintenance préventive de la centrale d'alarme à intrusion du bâtiment Barral avec la société Eiffage énergie systèmes-Quercy Rouergue Gévaudan 002 Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2024 003 Contrat de location d'un véhicule Dacia Spring à la société Locajen 004 Contrat de régie publicitaire pour le véhicule de location longue durée Dacia Spring avec la société Traficommunication 005 Renouvellement de l'adhésion à l'association Sites et cités remarquables pour l'année 2024 006 Attribution à la société Baldare du marché relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d'alimentation en eau potable : conduite d'adduction des sources de Payrol au réservoir de Mayres sur la commune de Lodève 007 Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment mixte pour l'accueil de loisirs périscolaire et l'accueil de loisirs sans hébergement maternel et primaire de Saint-Jean-de-la-Blaquière 008_Fixation des tarifs de la régie de recettes de la boutique de l'Office de tourisme intercommunal Lodévois et Larzac 009 Fixation des tarifs de la régie de recettes de la centrale de réservation tourisme 010 Attribution au groupement Valérie GARNIER Architecture, DME Ingénierie et Marc CUSY du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une micro-crèche dans le bâtiment existant et extension à Lodève 011 Fixation des tarifs de la régie de recettes musée de Lodève 012 Dépôt du permis de construire relatif à la construction d'un bâtiment mixte pour l'accueil de loisirs périscolaires et l'accueil de loisirs sans hébergement maternel et primaire à Saint-Jean-de-la-Blaquière 013 Avenant à la convention de mécénat avec la société Locoma SAS pour l'année 2024 014 Convention de mécénat avec la société SAS Estournet Pneus pour l'année 2024 015 Modification de la régie d'avances fonctionnement des services 016 Convention de partenariat avec l'association Radio Pays d'Hérault pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2024 017 Convention de mécénat avec la société Paganoni Bois pour l'année 2024 018 Approbation de l'avenant n°A1724009 000 à la garantie d'emprunt des prêts de la Caisse d'épargne PLS EVOLUTYS GCL avec préfinancement n°A172103S 000 du 24 mars 2022 pour les logements en prêt locatif social du projet d'habitat participatif La Caminade 019 Approbation de l'avenant n°A1724009 001 à la garantie d'emprunt des prêts de la Caisse d'épargne PLS EVOLUTYS GCL avec préfinancement n°A172103S 001 du 24mars 2022 pour les logements en prêt locatif social du projet d'habitat participatif La Caminade 020 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération ADN Tourisme pour l'année 2024 021 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Le champ des possibles pour l'utilisation de la cuisine indépendante du rez-de-chaussée du vendredi 1 mars au mardi 31 décembre 2024 022 Convention de partenariat avec l'association Radio Lodève pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2024 023 Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Pour un TZCLD en Lodévois et Larzac à l'Espace Marie-Christine-Bousquet 024 Renouvellement de l'adhésion à l'association professionnelle de solidarité du tourisme pour l'année 2024 025 Convention de mécénat avec la Société languedocienne d'aménagement pour l'année 2024 026 Renouvellement de l'adhésion à l'Association du tourisme durable pour l'année 2024 027 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération française de cyclisme pour l'année 2024 028 Renouvellement de l'adhésion à l'Office de tourisme et des congrès de Montpellier Méditerranée Métropole pour l'année 2024 029 Attribution à la société Lesueur Meunier Coordination du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relatif à la construction d'un bâtiment du service de collecte des ordures ménagères sur la commune de Lodève 030 Attribution à la société Sud Est Prévention du marché de mission de contrôle technique relatif à la construction d'un bâtiment du service de collecte des ordures ménagères sur la commune de Lodève 031 Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'eau pour l'année 2024 032 Attribution à la société BALDARE du marché relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable de la route de Saint-Pierre sur la Commune de Le Caylar 033 Attribution au groupement composé des sociétés SERPE, BALDARE et AQUASUD du marché de travaux pour la création d'une nouvelle station d'épuration pour la Commune de la Vacquerie et Saint-Martin-de-Castries 034 Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Hérault pour l'année 2024 035 Renouvellement de l'adhésion à Occitanie Pyrénées en intelligence géomatique pour l'année 2024 036 Attribution à la société APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE du marché de mission de contrôle technique relatif à l'aménagement d'une micro crèche dans un bâtiment existant et extension sur la commune de Lodève 037 Attribution à la société Sud Est Prévention du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relatif à l'aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension sur la commune de Lodève 038 Dépôt du permis d'aménager pour la construction du bâtiment d'accueil du service de collecte des ordures ménagères à Lodève 039 Convention de mécénat avec la Société Carrefour Express pour l'année 2024 040 Attribution à la société Courteaux Vincent architecte du contrat de mission de maitrise d'œuvre pour la création d'un espace jeunes à Lutéva de Lodève 041 Renouvellement de l'adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève pour l'année 2024 042 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour l'année 2024 au titre de l'activité Cycle de l'eau : petit et grand cycle de l'eau 043 Fixation des tarifs de la régie de recettes Salon des métiers d'art 2024 044 Renouvellement de l'adhésion à l'association Villes et territoires Occitanie pour l'année 2024 045 Convention de collecte, de transport et d'élimination des déchets à risques infectieux liés aux activités de soins du centre de santé du groupement d'intérêt public Ma santé, Ma Région 046 Dépôt du permis de construire pour l'aménagement de la microcrèche avec réhabilitation et extension 047 Réalisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de cinq-cent-mille euros auprès du Crédit Mutuel 048 Fixation des tarifs de la régie de recettes de la boutique de l'Office de tourisme intercommunal Lodévois et Larzac 049 Convention d'autorisation d'occupation du domaine public avec le Centre régional de formation professionnelle pour le bureau R1-34 de l'Espace Marie-Christine-Bousquet 050 Contrat de location et de maintenance du logiciel TRADIM relatif à la gestion des déchets 051 Fixation des tarifs de la régie de recettes de la centrale de réservation tourisme 052 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 053 Renouvellement de l'adhésion à l'Agence départementale Hérault ingénierie pour l'année 2024 054 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension à Lodève 055 Attribution à la société Elzéard du marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification paysagère du belvédère de la Baume Auriol à Sain-Maurice-de-Navacelles 056 Acceptation du boni de liquidation de l'association Les Boskinous 057 Convention de mécénat avec COLAS FRANCE entreprise de SAINT JEAN DE VÉDAS pour l'année 2024 058 Convention de mécénat avec la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc pour l'année 2024 059 Convention d'occupation temporaire d'un emplacement de la rive de la baie des Vailhés par l'entreprise RDV Cycles et connect 060 Attribution à la société Sud Est Prévention du marché de mission de coordination sécurité et protection de la santé relatif à l'aménagement d'un Espace jeunes à Lutéva sur la Commune de Lodève 061 Attribution à la société Sud Est Prévention du marché de mission de contrôle technique relatif à l'aménagement d'un Espace jeunes à Lutéva sur la Commune de Lodève 062 Attribution à la Société Rouvier du marché de travaux relatif à la réhabilitation des réseaux d'eaux usées en bord et traversée de Lergue à Lodève 063 Convention de mise à disposition des espaces de la Commune de Lodève pour le festival des arts vivants Résurgence 064 Convention de prêt du studio situé au sein du complexe sportif André BEAUMONT par la Commune de Lodève pour le service estival de surveillance et de protection à la baie des Vailhès 065 Mise à disposition du studio situé au sein du complexe sportif André BEAUMONT pour le service estival de surveillance et de protection à la baie des Vailhès 066 Contrat de maintenance pour l'ascenseur situé au restaurant de la Baume Auriol à Saint Maurice Navacelles et souscription à l'abonnement connect avec la société OTIS 067 Contrat de droit de licence annuelle des progiciels fiscalité d'observatoire fiscal d'expertise et d'analyse avec la société INETUM 068 Attribution à la société Baldare du marché relatif aux travaux de réhabilitation du réseau assainissement et d'eau potable de la rue de l'Église sur la commune de Le Caylar 069 Attribution à la société IGEADT Ingénieur Conseil du marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation des réseaux eau potable et assainissement sur la commune de Soubès 070 Renouvellement de l'adhésion au Comité régional du tourisme et des loisirs Occitanie pour l'année 2024 071 Convention de mécénat avec la SARL Baldare pour l'année 2024 072 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de voirie et réseaux divers, avenue Henry de Fumel à Lodève 073 Souscription à la Caisse d'épargne de la ligne de trésorerie d'un million d'euros pour le budget annexe du service de l'eau potable 074 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 à l'association Villes et territoires Occitanie 075 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 à l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité et à l'Association des maires de France de l'Hérault 076 Modification de la régie de recettes Taxe de séjour 077 Convention de partenariat avec le Centre permanent d'initiatives pour l'environnement des Causses méridionaux au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations pour l'année 2024 078 Attribution à la société QUADRIA du marché d'enquête de dotation de bacs de collecte des déchets 079 Attribution à la société BOVIS TRANSPORTS du marché relatif au transport d'œuvres d'art pour l'exposition Tisser l'imaginaire 080 Convention de mécénat avec la société Unicor pour l'année 2024 081 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2024 à l'association nationale Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée 082 Modification du montant de l'adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève pour l'année 2024 083 Convention d'occupation temporaire du Cellier des chanoines à l'espace Marie-Christine-Bousquet pour l'exposition "Les Courageuses" par l'association Mémoires Méditerranée 084 Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'entreprise individuelle Jérôme MÉRIAUX à l'Hôtel d'entreprises intercommunal de Soubès 085 Convention de partenariat avec l'association Sport de combats association Lodévois de boxe dans le cadre du salon des artisans 2024 086 Modification de la régie prolongée d'avances et de recettes au service intercommunal des eaux du Lodévois Larzac 087 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction du site d'accueil du service de collecte des ordures ménagères à Lodève 088 Attribution à la société AKZO NOBEL DISTRIBUTION de l'accord-cadre, mono-attributaire, relatif à la fourniture de peintures et revêtements pour l'entretien et la réfection de la voirie et des bâtiments communaux et intercommunaux 089 Convention d'occupation temporaire du Cellier des Chanoines à l'espace Marie-Christine BOUSQUET pour l'exposition Poupées impromptues dans le cadre du Salon des artisans créateurs 090 Réalisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de huit-cent-mille euros auprès du Crédit mutuel 091 Modification de la régie de recettes Enfance jeunesse 092 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création de l'espace jeune à Luteva de Lodève 093 Fixation des tarifs de la régie de recettes Salon des métiers d'art 094 Modification de la régie d'avances Résurgence saison et festival des arts vivants 095 Modification de la régie de recettes Salon des métiers d'art 096 Déclaration sans suite des lots 5 et 7 du marché de travaux pour l'aménagement d'une micro-crèche dans un bâtiment existant et extension 097 Convention d'analyse et de conseil en fiscalité de l'environnement avec la société CTR OFEE

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• Décisions du Président de l'année 2023

  113 Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d'aménagement du seuil de Parlatges sur la commune de Saint-Pierre-de-la-Fage 112 Institution d'une régie prolongée d'avances et de recettes au Service Intercommunal des Eaux du Lodévois Larzac dans le cadre de la mise en place de la mensualisation et du prélèvement à échéance 111 Attribution à la société Lesueur Meunier Coordination du marché de mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé relatif à la construction d'un accueil de loisirs périscolaire, sur la commune de Saint Jean de la Blaquière 110 Attribution à la société Alpes contrôles du marché de mission de contrôle technique relatif à la construction d'un accueil de loisirs périscolaire, sur la commune de Saint Jean de la Blaquière 109 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec la compagnie Collective B du lundi 4 décembre au mercredi 6 décembre 2023 108 Conclusion du contrat Optim avec la société Finance Active 107 Avenant n°2 au lot n°1 échafaudage, maçonnerie, pierre de taille, ouvrage divers du marché de travaux de restauration d'urgence sur la cathédrale Saint-Fulcran à Lodève 106 Attribution au cabinet CETUR Languedoc-Roussillon du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de voirie et réseaux divers, avenue Henry de Fumel à Lodève 105 Convention de mécénat pour l'année 2023 avec la société Crédit Agricole du Languedoc 104 Convention d'occupation temporaire du Cellier des Chanoines à l'espace Marie-Christine BOUSQUET pour l'exposition du Centre de l'imaginaire scientifique et technique dans le cadre du salon des artisans créateurs 103 Convention de prestation de service pour les repas des enfants présents à l'école Pasteur de Lodève avec l'hôpital de Lodève 102 Renouvellement de l'adhésion à l'association Pour de véritables urgences au centre Hospitalier de Lodève 101 Attribution à la société Baldare du marché relatif aux travaux d'interconnexion du réseau d'adduction en eau potable entre les Communes de Soubès et de Lodève 100 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association La Sibylle du vendredi 24 au dimanche 26 novembre, du vendredi 1er au dimanche 3 décembre et du vendredi 8 au dimanche 10 décembre 2023 099 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec la compagnie Caracol Théâtre du lundi 13 novembre au dimanche 19 novembre 2023 inclus 098 Convention de partenariat avec l'association SCALB dans le cadre du salon des artisans 097 Réalisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de huit-cent-mille euros auprès de la Caisse d'épargne 096 Attribution à la société BALDARE du marché relatif aux travaux sur le réseau d'adduction en eau potable du Hameau de la Barre sur la Commune de Saint-Maurice-Navacelles 095 Attribution à la société ADN Frères du marché de travaux relatif à la restauration et l'entretien de la ripisylve sur la lergue amont et ses affluents _ Programme 2023-2024 094 Révision des tarifs de la régie de recettes Résurgence, saison et festival des arts vivants 093 Approbation du bail avec la Commune de Lodève pour les locaux du Groupement d'intérêt général Ma santé, Ma Région au sein de l'hôtel particulier sis 8 place Alsace-Lorraine 092 Convention d'occupation du domaine public de la Mégisserie avec l'association Morosophes le jeudi 19 octobre 2023 091 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Hinterland du vendredi 13 octobre au dimanche 15 octobre 2023 inclusHinterland$ 090 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Œuvre d'eau du vendredi 20 au dimanche 22 octobre 2023 inclus. 089 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2023 à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève 088 Convention type de contrôle et d'entretien des sites naturels d'escalade avec la Fédération française montagne escalade 087 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Collective B du lundi 2 Octobre au vendredi 6 Octobre 2023 086 Approbation de la souscription d'une ligne de trésorerie de cinq-cent-mille euros auprès du Crédit Agricole pour la gestion de la trésorerie du budget annexe de l'assainissement collectif 085 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 084 Fixation des tarifs de la régie de recette de la boutique de l'Office de tourisme intercommunal de Lodève 083 Fixation des tarifs de la régie de recettes de la centrale de réservation tourisme 082 Cession de huit photocopieurs multifonctions à la société Colordoc 081 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec la compagnie Anonima Teatro du lundi 4 septembre au jeudi 7 septembre 2023 inclus 080 Souscription à la Caisse d'épargne du prêt pour l'acquisition de la parcelle AI983 située avenue de Fumel sur la commune de Lodève 079 Souscription à la Caisse d'épargne de la ligne de trésorerie d'un million d'euros pour le budget annexe du service de l'eau potable 078 Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Commune de Le Caylar d'un ensemble de bureaux au sein du bâtiment dit Maison de service publics de Le Caylar 077 Convention de mécénat pour l'année 2023 avec la société Estournet Pneus 076 Attribution à la société Baldare du marché relatif aux travaux de réhabilitation du réseau d'alimentation en eau potable situé allée des Tilleuls à Lodève 075 Fixation des tarifs de la régie de recettes Salon des métiers d'art 2023 074 Avenant à la convention de mécénat avec la société M.U.M pour les années 2023 et 2024 073 Convention de mécénat avec la société L'Oli d'Oc pour les années 2022, 2023 et 2024 072 Convention de mise à disposition du meuble distributeur de médailles Souvenir Monnaie de Paris 2006 - Cirque de Navacelles (34) à la Commune de Saint Maurice-Navacelles 071 Attribution à la société ETPA Méditerranée du marché relatif aux travaux d'aménagement du seuil de Parlatges sur la commune de Saint-Pierre-de-la-Fage 070 Attribution à la société Baldare du marché relatif aux travaux de renouvellement de la canalisation d'adduction depuis la source de la Rouquette jusqu'au réservoir sur la commune de Saint-Privat 069 Convention de mécénat avec la Société languedocienne d'aménagement pour l'année 2023 068 Convention de mécénat avec la société BALDARE pour l'année 2023 067 Réalisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de cinq-cent-mille euros auprès du Crédit agricole 066 Convention de mécénat avec la société RYCKWAERT pour les années 2022, 2023 et 2024 065 Modification de la régie d'avances Petite enfance 064 Convention de mécénat avec la SARL Paganoni bois pour l'année 2023 063 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Acteurs du tourisme durable pour l'année 2023 062 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Œuvre d'eau du vendredi 16 au lundi 19 juin 2023 061 Attribution au groupement conjoint entre l'Atelier Dalby Architectes et la société IGBAT et Co du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du site d'accueil du service de collecte des ordures ménagères 060 Adhésion collective obligatoire aux régimes complémentaires santé et prévoyance pour les agents sous statut de droit privé salariés des régies pour la gestion des spic d'alimentation en eau potable et d'assainissement collectif avec la mutuelle April 059 Avenant n°1 au lot n°1 réseau de transfert des eaux usées du marché de travaux pour la construction de la station d'épuration pour le hameau de Madières sur la commune de Saint Maurice-Navacelles 058 Avenant n°1 au lot n°4 Missions de suivi-animation et de conseils pour la mise en valeur des façades du marché de mission de suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat et de revitalisation urbaine sur le périmètre l'opération de revitalisation du territoire de la Commune de Lodève 057 Convention de mécénat pour l'année 2023 avec la société d'exercice libéral a responsabilité limitée Lutev'Actes 056 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec la compagnie Les Rouges Coquelicots du mercredi 24 mai au jeudi 25 mai 2023 inclus 055 Convention d'honoraires avec la Société Civile Professionnelle Gaschignard, Loiseau, Massignon 054 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bâtiment d'accueil de loisir périscolaire et de restauration à Saint-Jean-de-la-Blaquière 053 Convention de coopération avec le Conservatoire d'espaces naturels Occitanie au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations pour la période de 2023 à 2027 051 Convention de partenariat avec l'association Oeuvre d'eau au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations pour l'année 2023 050 Convention de partenariat avec les associations Vis explo et Céladon au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations pour la période de 2023 à 2026 049 Convention de partenariat avec les associations Larzac explo et Céladon au titre des actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations pour la période de 2023 à 2026 048 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec la compagnie Del Estaudel du lundi 24 au mardi 25 avril 2023 et du vendredi 12 au samedi 13 mai 2023 047 Attribution à la société SIGMA RISK du contrat relatif à une mission d'assistance pour le renouvellement des marchés d'assurances 046 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Traits d'Union le jeudi 4 mai 2023 045 Modification de la régie de recettes Résurgence saison et festival des arts vivants 044 Attribution à la société BALDARE du marché relatif aux travaux d'interconnexion des réseaux d'eau potable entre le hameau de Loiras sur la commune de Le Bosc et la commune de Saint Jean de la Blaquière 043 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public de l'espace Marie-Christine BOUSQUET avec la Chambre d'agriculture de l'Hérault 042 Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public de l'espace Marie-Christine BOUSQUET avec la Mission locale jeunes du Coeur d'Hérault 041 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Morosophes du 19 au 20 avril 2023 040 Attribution à la SARL Baldare du marché relatif aux travaux d'interconnexion des réseaux d'eau potable entre les communes de Saint Étienne de Gourgas et SoubèsStEtienne 039 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec la Compagnie Anonima Teatro du vendredi 31 mars au mardi 4 avril 2023 inclus 038 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 037 Contrat relatif à l'hébergement Civil Net Finances et RH avec la SAS Ciril group 036 Contrat relatif à la maintenance du logiciel Civil net Rh avec la SAS Ciril group 035 Contrat relatif à la maintenance du logiciel Civil Net Finances avec la SAS Ciril group 034 Don de l'association Les Boskinous pour la réalisation des travaux et de la mise aux normes de la micro-crèche Les Boskinous 033 Convention temporaire du domaine public de la mégisserie avec la SCIC IFAD dans le cadre de sa participation à la manifestation du Printemps des poètes en Lodevois et Larzac 2023 032 Clôture de la régie d'avances et de recettes Centrale de réservation du musée 031 Convention temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Les rouges coquelicots dans le cadre de leur participation à la manifestation du Printemps des poètes en Lodevois et Larzac de 2023RougesCoquelicots 030 Convention temporaire du domaine public de la mégisserie avec Nicolas Berland FOIX dans le cadre de sa participation à la manifestation du printemps des poètes en Lodevois et Larzac de 2023Foix 029 Fixation des tarifs de la régie de recette de la boutique de l'Office de tourisme intercommunal de Lodève 028 Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'eau pour l'année 2023 027 Contrat relatif à l'assistance au maintien en condition de sécurité avec la société Devensys Cybersécurity 026 Contrat relatif à la surveillance des incidents de cybersécurité avec la société Devensys Cybersécurity 025 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-41 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 024 Convention de partenariat avec l'association Radio Lodève pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 023 Fixation des tarifs de la régie de recettes Musée de Lodève 022 Convention de partenariat avec l'association Radio Pays d'Hérault pour l'information et la communication auprès de la population du territoire pour l'année 2023 021 Don d'empreintes fossiles par l'État 020 Don de deux ossements par Jacques GARRIC au musée de Lodève 019 Don de fossiles par Michèle VARENNE au musée de Lodève 018 Convention d'occupation du domaine public des bureaux R1-34 et R1-40 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'entreprise à but d'emploi L'abeille verte 017 Don d'un fossile de piste batrachichnus salamandroides par Luc DAVID au musée de Lodève 016 Convention d'occupation du domaine public du bureau R1-36 à l'espace Marie-Christine BOUSQUET par l'association Pour un TZCLD en Lodèvois et Larzac 015_Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Le Théâtre du présent du 27 février au 3 mars, du 6 au 7 mars et du 9 au 10 mars, du 18 au 19 mars et le 20 mars 2023 014 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association La part du zèbre du 23 au 24 février 2023 et du 4 au 5 mars 2023 013 Convention d'occupation annuel de la mégisserie, espace cuisine indépendante équipée, avec l'association Le champ des possibles jusqu'au 31 décembre 2023 012 Attribution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un bâtiment d'accueil de loisir périscolaire et de restauration à Saint Jean de la Blaquière 011 Renouvellement de l'adhésion à l'Association Sites et cités remarquables pour l'année 2023 010 Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2023 009 Renouvellement de l'adhésion à l'Agence départementale Hérault ingénierie pour l'année 2023 008 Renouvellement de l'adhésion à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour l'année 2023 au titre de l'activité Cycle de l'eau : petit et grand cycle de l'eau 007 Modification de la régie d'avances du service intercommunal des eaux du Lodèvois et Larzac 006 Souscription d'une ligne de trésorerie pour le budget annexe du service public de l'assainissement pour l'année 2023 à la Caisse d'épargne d'un montant de trois cent mille euros 005 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec la structure SCIC IFAD les lundis 9 et 16 janvier, le lundi 6 et le mardi 7 février 2023 004_Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec l'association Scènes des trois tours du lundi 23 au dimanche 29 janvier 2023 003_Avenant n°2 au lot n°2 création d'une station d'épuration du marché de travaux pour la construction de la station d'épuration pour le hameau de Madières, commune de Saint-Maurice-Navacelles 002_Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour l'extension de la micro-crèche Les Boskinous sur la Commune de Le Bosc 001_Dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme pour la transformation de l'ancienne bibiliothèque municipale en administration et ateliers du musée Fleury à Lodève 064 Convention de mécénat avec la SARL Paganoni bois pour l'année 2023 065 Modification de la régie d'avances Petite enfance 066 Convention de mécénat avec la société RYCKWAERT pour les années 2022, 2023 et 2024 067 Réalisation d'une ligne de trésorerie d'un montant de cinq-cent-mille euros auprès du Crédit agricole 068 Convention de mécénat avec la société BALDARE pour l'année 2023 069 Convention de mécénat avec la Société languedocienne d'aménagement pour l'année 2023 091 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Hinterland du vendredi 13 octobre au dimanche 15 octobre 2023 inclusHinterland$ 090 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Œuvre d'eau du vendredi 20 au dimanche 22 octobre 2023 inclus. 089 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2023 à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève 088 Convention type de contrôle et d'entretien des sites naturels d'escalade avec la Fédération française montagne escalade 089 Renouvellement de l'adhésion pour l'année 2023 à l'association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Lodève 090 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Œuvre d'eau du vendredi 20 au dimanche 22 octobre 2023 inclus. 091 Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Mégisserie avec l'association Hinterland du vendredi 13 octobre au dimanche 15 octobre 2023 inclusHinterland$

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• Décisions du Président de l'année 2022

  115 Fixation des tarifs des droits à la restauration scolaire, périscolaire et de l’accueil de loisirs Location de licences GESPAGE avec la société TOSHIBA Centre Est Méditerranée 113 _ Location-maintenance de copieurs multifonctions libre-service noir et blanc et noir et blanc/couleur _ prestations associés et annexes avec la centrale d'achat l'UGAP Don de Monsieur Michel CAUBEL au musée de Lodève Don de la commune de Brénas au musée de Lodève Contrat de maintenance et d'assistance téléphonique du logiciel AIRS DELIB ESSENTIEL CCDC 221201 109 ConvODP Megisserie CPH CCDC 221201 108 ConvODP Megisserie TraitsUnion CCDC 221201 107 Contrat ICM Opendemandes CCDC 221201 106 Avenant ConvODP BaseSalagou Convention de partenariat avec l'association SCALB dans le cadre du salon des artisans Convention d'occupation temporaire du Cellier des chanoines par Dominique TIMSIT dans le cadre du salon des artisans Convention de partenariat avec les associations Vis Explo et Céladon au titre d'actions menées dans le cadre de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Convention d'occupation temporaire du domaine public de la mégisserie avec la compagnie L'Appel du pied du lundi 14 au jeudi 17 novembre 2022 Réalisation d'un prêt à taux fixe d'un montant de quatre cent mille euros auprès de la Banque postale Réalisation d'un prêt à taux fixe d'un montant de trois cent mille euros auprès de la Banque postale 099-Avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la réhabilitation du réseau d'adduction d'eau potable Sources Payrol _ Le Tos CCDC 221107 098 Tarifs Regie CentraleResa CCDC 221107 097 Tarifs Regie OT CCDC 221107 096 MAD Megisserie ChampPossibles CCDC 221107 095 Adhes IDF CCDC 221028 094 Reconduction Tresorerie BanquePostale CCDC 221019 093 ConvODP Megisserie LesPasPerdus CCDC 221019 092 Tarifs Regie Salon CCDC 221019 091 Don OeuvresMusee Rouvier CCDC 221019 090 Don OeuvresMusee Cohen CCDC 221019 089 Don OeuvresMusee Kundura CCDC 221019 088 Depot OeuvresMusee Lechelon CCDC 221019 087 Depot OeuvresMusee DiVenanzio CCDC 221019 086 Avenant1 AccordCadre TraitementBouesSTEP CCDC 221004 085 Cotis AMF CCDC 220921 084 ConvODP Megisserie CollectiveB CCDC 220921 083 ConvODP Megisserie PartZebre CCDC 220921 082 ConvODP Megisserie Morosophes CCDC 220908 081 ConvODP Baume FreeMobile CCDC 220823 080 Contrat Agysoft CCDC 220816 079 AttribMarche RipisylveLergue CCDC 220816 078 Avenant1 Marche STEPLeCaylar CCDC 220816 077 ConvMecenat Estournet CCDC 220816 076 DepotPA EspPublics Navacelles CCDC 220816 075 ProtocoleTransactionnel CCDC 220801 074 Marche Avenant5 MoeEspPublicsNavacelles CCDC 220801 073 Marche Avenant1Lot2 STEP StMaurice CCDC 220729 072 AttribMARCHE MissionTopoStJean CCDC 220720 071 AttribMarche STEPLeCaylar CCDC 220713 070 Adhes MediationEau CCDC 220713 069 MAD VehiculeOM MLOD CCDC 220705 068 AttribMarche TransportOeuvre Musee CCDC 220705 067 MARCHE Avenant2Lot3 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220705 066 MARCHE Avenant3Lot2 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220705 065 MARCHE Avenant3Lo13 EspacesPublicsNavacelles CCDC 220703 064 LigneTreso CaisseEpargne CCDC 220623 062 CONV Mecenat LOCOMA CCDC 220623 061 CONV Mecenat SLA CCDC 220622 060 Avenant1 Marche SeuilPiscine CCDC 220622 059 Avenant1 Marche StepUsclas CCDC 220614 058 Depot Gaillac Musee CCDC 220614 057 Conv ODP EMCB APSH34 CCDC 220614 056 Tarifs Regie Musee CCDC 220614 055 Conv Mecenat MUM CCDC 220608 054 Avenant1 Marche TransportMusee Auburtin CCDC 220608 053 Don Musee AMIGUES CCDC 220608 052 Don Musee HENRIOT CCDC 220608 051 Don Musee VANDERSTEEG CCDC 220608 050 Don Musee CHABRIER CCDC 220608 049 Don Musee MATTEI CCDC 220608 048 Don Musee LOTIRON CCDC 220608 047 Don Musee PICAUD CCDC 220608 046 Conv ODP Megisserie OeuvreEau CCDC 220602 045 Conv ODP Megisserie AnonimaTeatro CCDC 220602 044 Conv ODP CellierEMCB DeNERCY CCDC 220530 043 AttribMarche TerassementReseaux CCDC 220516 042 ModifRegie Musee CCDC 220510 041 AttribMarche CatalogueMusee CCDC 220502 040 AttribMarche EntretienAssainiss CCDC 220502 039 AttribMarche MoeTravauxSeuilParlatges CCDC 220502 038 MADmegisserie ChampsPossibles CCDC 220420 037 CONV LabelVignoblesDecouvertes CCDC 220420 036 EsterJustice VALLET MOULIN CCDC 220420 035 Don OeuvresMaxTheron CCDC 220420 034 CONVodp Megisserie TheatrePresent CCDC 220420 033 Tarifs RegieMusee CCDC 220330 032 LigneTreso CreditAgricole CCDC 220330 031 Adhes MediationEau CCDC 220330 030 Adhes FNCCR CCDC 220330 029 Avenant1Marche Facades CCDC 220328 028 AttribMarche CatalogueMusee CCDC 220328 027 Adhes HeraultIngenierie 026 Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle pour le site internet du réseau des musées d'Occitanie - 2022-2026 CCDC 220323 025 AttribMarche GraphismeMusee 024 Convention de prêt d'oeuvres d'art en vue de l'organisation d'une exposition au musée de Lodève CCDC 220322 023 Adhes TZCLD CCDC 220321 022 CONVmandat PassNumeriques 021 Convention d'occupation temporaire de la mégisserie avec l'association La part du zèbre du vendredi 15 avril au vendredi 22 avril 2022 et du vendredi 27 mai au vendredi 3 juin 2022 CCDC 220318 020 CONVmecenat SerresStAndre CCDC 220318 019 CONVodp Megisserie AnonimaTeatro CCDC 220316 018 AttribMarche Lot5 RestauChapelleStFulcran CCDC 220302 017 RadioLodeve CCDC 220223 016 MAD Megisserie TRAITS UNION CCDC 220223 015 MAD Megisserie NBERLAND FOIX CCDC 220223 014 MAD Megisserie TheatreDuPresent CCDC 220217 013 AttribMarche MOE CreaTraitementEaux Therondel CCDC 220203 012 MARCHE Etude Marguerite StJean CCDC 220128 011 Don LesBoskinous CCDC 220128 010 Adhesion AMF CCDC 220124 009 MAD Confluence Resurgence CCDC 220124 008 Conv GestionFibreOptique HotelEntreprise Soubes CCDC 220124 007 MAD Megisserie TheatreDuPresent CCDC 220121 006 Marche Lot1et2 StationEpuration UsclasDuBosc CCDC 220118 005 MAD Barral MouvementRuralHerault CCDC 220119 004 MARCHE OPAHRU Urbanis CCDC 220111 003 Marche Lot1et2 Vehicules CCDC 220111 002 MAD Megisserie CREACTION CCDC 220103 001 Marche StationEpuration StMaurice

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• Décisions du Président de l'année 2021

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Arrêtés du Président

• Arrêtés du Président de l'année 2024

  001 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie d'avances Fonctionnement des services 002 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes Fonctionnement du musée de Lodève 003 Nomination des mandataires de la régie d'avances Fonctionnement du musée de Lodève 004 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes Musée de Lodève 005 Nomination des mandataires de la régie de recettes Musée de Lodève 006 L'autorisation de déversement des eaux usées dans la station d'épuration du parc d'activités économiques Michel-CHEVALIER sur la commune de Le Bosc par l'entreprise ONDUPACK 007 Nomination des mandataires de la régie d'avances du Festival culturel 008 L'ouverture d'une enquête publique unique relative au projet de plan local d'urbanisme intercommunal du Lodévois et Larzac et aux projets d'abrogation des cartes communales de Sorbs et de Les Rives 009 Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant pour la régie de recettes Taxe séjour 010 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant pour la régie de recettes Boutique Office du tourisme 011 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant pour la régie de recettes Centrale de réservation tourisme 012 Nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant pour la régie d'avances Centrale de réservation tourisme 013 Composition de la Conférence intercommunale du logement 014 La nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes Enfance jeunesse 015 La nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie d'avances du Service intercommunal des eaux du Lodévois Larzac 016 La nomination des mandataires de la régie d'avances du Service intercommunal des eaux du Lodévois Larzac 017 La nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes Salon des métiers d'art 018 La nomination des mandataires de la régie de recettes Salon des métiers d'art

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• Arrêtés du Président de l'année 2023

  021 Règlement d'utilisation de la Mégisserie 020 Nomination des mandataires de la régie prolongée d'avances et de recettes au service intercommunal des eaux du Lodévois Larzac dans le cadre de la mise en place de la mensualisation et du prélèvement à échéance 019 Nomination d'un régisseur titulaire et d'un régisseur suppléant de la régie prolongée d'avances et de recettes au service intercommunal des eaux du Lodévois Larzac dans le cadre de la mise en place de la mensualisation et du prélèvement à échéance 018 L'autorisation de déversement des eaux résiduaires domestiques et assimilées dans la station d'épuration du parc d'activités économiques Michel CHEVALIER sur la commune de Le Bosc par l'entreprise HB BAT 017 La nomination des mandataires de la régie de recettes Salon des métiers d'art 016 La délégation de fonction à David BOSC : affaires financières 015 Modification de la composition du comité social commun et de sa formation spécialisée en santé, sécurité et conditions du travail 014 Règlement intérieur du comité social territorial commun et de sa formation spécialisée 012 Nomination des mandataires de la régie de recettes Résurgence saison et festival des arts vivants 011 Nomination des mandataires de la régie d'avances Festival culturel 010 Composition du comité social territorial commun et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail 004 La délégation de fonction à Monsieur Bernard JAHNICH : Prévention et gestion des risques

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• Arrêtés du Président de l'année 2022

  CCAR 221206 013 BureauVote ElectionsCST CCAR 220623 008 Deleg PresCIID CCAR 220503 006 Deleg JeromeVALAT CCAR 220426 005 Deleg ValerieROUVEIROL CCAR 220426 004 Deleg GaelleLEVEQUE CCAR 220114 001 ODP Travaux PAE

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• Arrêtés du Président de l'année 2021

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